Conseil Municipal du 22 avril 1988




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
137W27 Page 018Séance du 22 avril 1988 - Registre 137W27 Page 018 - Délibération
137W27 Page 021Approbation des P.V des 26 février et 18 mars 1988|-|Remboursement de cotisation à l'ordre des architectes - Registre 137W27 Page 021 - Délibération
137W27 Page 022"Remboursement aux moniteurs municipaux d'éducation physique des frais d'utilisation de leur véhicule personnel pour les besoins du service|-|Participation de la commune au parrainage du ""SAGITTAIRE"" proposé par l'association des villes marraine de bâtiment de la marine nationale - Registre 137W27 Page 022" - Délibération
137W27 Page 024Approbation d'une charte de qualité - Registre 137W27 Page 024 - Délibération
137W27 Page 025Approbation du 1er avenant au bail du commissariat de police - Registre 137W27 Page 025 - Délibération
137W27 Page 026Approbation du bail a passer avec le logement français pour le logement de 6 jeunes du contingent - Registre 137W27 Page 026 - Délibération
137W27 Page 028Approbation d'un avenant au contrat avec la CIE BULL pour l'extension du matériel informatique - Registre 137W27 Page 028 - Délibération
137W27 Page 029Budget de L'OPMHLM pour 1988. Avis du conseil municipal - Registre 137W27 Page 029 - Délibération
137W27 Page 030Etude de faisabilité. Zone artisanale avenue du Gendarme CASTERMANT. Contrat - Registre 137W27 Page 030 - Délibération
137W27 Page 032Demande de dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié présenté par un commerçant|-|Tarifs de la fête foraine. Modification - Registre 137W27 Page 032 - Délibération
137W27 Page 033Avenant N° 1 à convention avec la société Générale de Restauration pour mise à disposition d'un cuisinier - Registre 137W27 Page 033 - Délibération
137W27 Page 034Avenant à contrat de maintenance de qualité des plats cuisinés à l'avance - Registre 137W27 Page 034 - Délibération
137W27 Page 035Avis du conseil municipal sur les ouvertures et fermetures de classes dans les écoles de Chelles à la rentrée scolaire 1988/1989 - Registre 137W27 Page 035 - Délibération
137W27 Page 036"Centre de loisirs "" LES CRESSONNIERES "". Travaux d'infrastructures VRD. Approbation du DCE - Registre 137W27 Page 036" - Délibération
137W27 Page 037Travaux de ravalement dans divers bâtiments communaux Approbation du D.C.E. - Registre 137W27 Page 037 - Délibération
137W27 Page 039Acquisition d'une emprise de terrain pour alignement de l'allée des Daims - Registre 137W27 Page 039 - Délibération
137W27 Page 040Remplacement des fauteuils salle du centre culturel. Approbation du D.C.E. - Registre 137W27 Page 040 - Délibération
137W27 Page 042Création d'un parcours de golf à Chelles. Lancement de la concertation. - Registre 137W27 Page 042 - Délibération
137W27 Page 045Acquisition amiables de terrains pour la restructuration du quartier des Coudreaux. Demande de subvention de la part de l'agence des espaces verts et du département - Registre 137W27 Page 045 - Délibération
137W27 Page 049Acquisition de terrains autour du Fort - Registre 137W27 Page 049 - Délibération
137W27 Page 050Modification de la ZAC du Plain Champs. Réduction au périmètre tel que présente par le dossier de création de la ZAC. - Registre 137W27 Page 050 - Délibération
137W27 Page 051Abonnement au service S.V.P. Renouvellement de contrat - Registre 137W27 Page 051 - Délibération
137W27 Page 052Avenant au contrat de Monsieur PERRIN concernant l'étude relative au projet de quartier des Coudreaux - Registre 137W27 Page 052 - Délibération
137W27 Page 053Projet de contrat de maitrise d'œuvres sociales. Demande de subventions. - Registre 137W27 Page 053 - Délibération
137W27 Page 054Communication des décisions prises par le maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 137W27 Page 054 - Délibération
137W27 Page 055Communication des décisions prises par le maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 137W27 Page 055 - Délibération